La documentation et boite à outils de l’IPIL

Différents guides pratiques et publications ainsi que quelques outils, qui sont soit des supports plutôt à caractère pédagogique destinés à aider à mieux comprendre la propriété intellectuelle ou soit d’autres publications utiles. Elle peut être consultée gratuitement sera mise à jour très régulièrement.

  • La PI en image pour les entreprises
    Auteur : Institut de la Propriété Intellectuelle GIE (IPIL GIE)
    Lien
  • La PI en image pour les artistes et les musiciens
    Auteur : Institut de la Propriété Intellectuelle GIE (IPIL GIE)
    Lien
  • Guide des bonnes pratiques en propriété intellectuelle
    Projet : Linking Innovation and Industrial Property
    Lien PDF (6028Ko)
  • i-DEPOT : remettre vos idées
    Auteur : Office Benelux de la Propriété Intellectuelle (OBPI)
    L’i-DEPOT est un moyen de preuve légal. Il date de façon officielle votre idée, votre concept, votre format (tv), votre design (de mode) ou votre création. Il vous permet d’établir l’existence de votre idée.
    Lien PDF (655Ko)
  • Evaluez vos pratiques de PI
    Auteur : Institut de la Propriété Intellectuelle GIE (IPIL GIE) – Projet : Boost-IP
    Lien
  • Intégrer la PI lors de la création d’entreprise
    Auteur : Institut de la Propriété Intellectuelle GIE (IPIL GIE) – Projet : Boost-IP
    Lien PDF (632Ko)
  • Vérifier la disponibilité du nom de l’entreprise
    Auteur : Institut de la Propriété Intellectuelle GIE (IPIL GIE) – Projet : Boost-IP
    Lien PDF (632Ko)
  • Gérer les créations en entreprise
    Auteur : Institut de la Propriété Intellectuelle GIE (IPIL GIE) – Projet : Boost-IP
    Lien PDF (632Ko)
  • Enregistrer une marque au Benelux
    Auteur : Institut de la Propriété Intellectuelle GIE (IPIL GIE) – Projet : Boost-IP
    Lien PDF (632Ko)
  • Utiliser les contenus appartenant à un tiers
    Auteur : Institut de la Propriété Intellectuelle GIE (IPIL GIE) – Projet : Boost-IP
    Lien PDF (632Ko)
  • Utiliser les symboles, signes et abréviations en matière de PI
    Auteur : Institut de la Propriété Intellectuelle GIE (IPIL GIE) – Projet : Boost-IP
    Lien PDF (632Ko)
  • Les brevets d’invention – Le guide du déposant
    Auteur : Ministère de l’économie
    Lien PDF (4234Ko)
    Annexe : adresses utiles PDF (29Ko)
  • Dessins et modèles – Le guide du déposant
    Auteur : Ministère de l’économie
    Lien PDF (723Ko)
  • Les marques – Le guide du déposant
    Auteur : Ministère de l’économie
    Lien PDF (811Ko)
  • Les droits d’auteur – Le guide
    Auteur : Ministère de l’économie
    Lien PDF (199Ko)
  • Protection des dessins ou des modèles dans le Benelux : information pour les entrepreneurs
    Auteur : Office Benelux de la Propriété Intellectuelle (OBPI)
    Lien PDF (403Ko)
  • Protection des marques dans le Benelux : information pour les entrepreneurs
    Auteur : Office Benelux de la Propriété Intellectuelle (OBPI)
    Lien PDF (1,39Mo)
  • Protéger les marques en dehors du Benelux : information pour les entrepreneurs
    Auteur : Office Benelux de la Propriété Intellectuelle (OBPI)
    Lien PDF (380Ko)
  • Rechercher des brevets avec la base Espacenet
    Fournisseur : Office Européen des Brevets (OEB)
    Espacenet offre un accès gratuit à plus de 90 millions de documents brevets du monde entier contenant des informations sur les inventions et les évolutions techniques de 1836 à nos jours.
    Accès à la base Espacenet
    Formation interactive à Espacenet
    Pensez à contacter l’IPIL GIE si vous souhaitez un accompagnement sur mesure à l’utilisation de la base Espacenet.
  • Rechercher des marques avec la base TMview
    Fournisseur : European Union Intellectual Property Office (EUIPO)
    TMview vous permet de vérifier la disponibilité du nom de la marque que vous envisagez d’utiliser, de connaître les produits et services protégés par les marques de vos concurrents ou d’obtenir des informations actuelles sur certaines marques (un changement de statut, un changement de nom et la date d’expiration du délai d’opposition)
    Accès à la base TMview
    Formation interactive à la base TMview
  • Rechercher des dessins et modèles avec la base DesignView
    Fournisseur : European Union Intellectual Property Office (EUIPO)
    Designview est un portail commun permettant de consulter les données relatives aux dessins et modèles enregistrés, détenues par les offices nationaux de PI participants, dans un format de présentation unique indépendant de l’office dont elles sont issues. Cet outil de recherche relatif aux dessins et modèles reprend les données consignées dans les registres des offices participants, de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et de l’European Union Intellectual Property Office (EUIPO).
    Accès à la base DesignView
    Formation interactive à la base DesignView
  • Rechercher des marques avec le Registre des Marques
    Fournisseur : Office Benelux de la Propriété Intellectuelle (BOIP)
    Le Registre des Marques contient toutes les marques qui ont été déposées ou qui sont enregistrées et qui sont valables dans le Benelux.
    Accès au Registre des Marques
    Présentation du Registre des Marques
  • Rechercher des dessins et modèles avec le Registre des Modèles
    Fournisseur : Office Benelux de la Propriété Intellectuelle (BOIP)
    Le Recueil des Modèles est le lieu de publication officielle des modèles Benelux.
    Accès au Registre des Modèles
    Présentation du Registre des Modèles
Tout public intéressé par le sujet de la PI ou à la recherche d’un outil pour faciliter la compréhension et la mise en oeuvre de pratiques de gestion de la propriété intellectuelle.
Amandine Dorange

Tel. +352 247 80218